Rapports

OGGO - Analyse de suivi de la « réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19 »

Lors de la comparution du 29 mai 2020, le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires de la Chambre des communes a demandé au DPB qu’il fournisse des précisions supplémentaires.

NFFN - Analyse de suivi de la « réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19 et à ses conséquences économiques »

Lors de la comparution du 26 mai 2020, le Comité sénatorial permanent des finances nationales a demandé au DPB qu’il fournisse des précisions supplémentaires.

Déclaration de gains et de pertes dans les résultats financiers du gouvernement du Canada

Ce rapport répond à la consultation publique du gouvernement, *Changements proposés à la déclaration de gains et de pertes dans les résultats financiers du gouvernement du Canada*. Le rapport fournit les commentaires du DPB sur la question de changer la manière de déclarer les gains et les pertes actuariels dans les résultats financiers du gouvernement du Canada.

Mise à jour de l’analyse de scénario : chocs dus à la pandémie de la COVID-19 et à la chute des prix du pétrole

Le DPB a publié sa première analyse de scénario sur les chocs dus à la pandémie de COVID-19 et à la chute des prix du pétrole le 27 mars pour aider les parlementaires à en évaluer les possibles répercussions économiques et financières.

Mise à jour de l’analyse de scénario : chocs dus à la pandémie de la COVID-19 et à la chute des prix du pétrole

Ce rapport propose une mise à jour de l’analyse de scénario pour aider les parlementaires à évaluer les possibles répercussions économiques et financières de la pandémie de COVID-19 et des développements récents sur le marché du pétrole. Il tient compte des mesures fédérales annoncées jusqu’au 7 avril 2020 inclusivement.

Remboursement de la taxe sur les produits et services (TPS) pour les petites entreprises (Janvier-Décembre 2019)

Cette estimation a été préparée à la demande d'un parlementaire.

Remboursement de la taxe sur les produits et services (TPS) pour les petites entreprises (Juillet-Décembre 2019)

Cette estimation a été préparée à la demande d'un parlementaire.

Protection de l’enfance chez les Premières Nations : Indemnisation des enfants pris en charge

Le présent rapport donne une estimation des coûts financiers de l’application d’une décision du Tribunal canadien des droits de la personne (2019 TCDP 39) concernant les enfants des Premières Nations pris en charge. Il a été préparé à la demande de M. Charlie Angus, député de Timmins — Baie James.

Analyse de scénario : chocs dus à la pandémie de la COVID-19 et à la chute des prix du pétrole

Le présent rapport propose une analyse de scénario pour aider les parlementaires à évaluer les possibles répercussions économiques et financières de la pandémie de COVID-19 et des développements récents sur le marché du pétrole. Ce rapport comprend les données disponibles en date du 23 mars 2020. Sauf indication contraire, tous les taux sont annualisés.

Estimation par le DPB de la marge de manœuvre du gouvernement fédéral dans le Rapport sur la viabilité financière de 2020

Estimation par le DPB de la marge de manœuvre du gouvernement fédéral dans le Rapport sur la viabilité financière de 2020.