Category : Budget des dépenses

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020

Cette note présente une analyse détaillée du deuxième budget supplémentaire des dépenses du gouvernement pour l’exercice 2019-2020, dans lequel ce dernier demande au Parlement d’approuver des dépenses de 3,8 milliards de dollars avant le 31 mars 2020.

Dépenses fédérales de programmes consacrées à l’abordabilité du logement

Le présent rapport vise à aider les parlementaires à comprendre les dépenses de programmes fédérales consacrées à l’abordabilité des logements.

Estimation du coût de la suppression de la TPS sur la consommation résidentielle d’énergie (révisé)

Le présent rapport fait suite à une motion adoptée par le Comité des finances de la Chambre des communes demandant l’évaluation du coût financier des projets de loi et motions figurant à l’ordre de priorité de la Chambre des communes. La motion M-230, inscrite à l’ordre de priorité le 11 avril 2019, propose que le gouvernement supprime la taxe sur les produits et services (TPS) des factures énergétiques résidentielles.

Le Plan des dépenses du gouvernement et le Budget principal des dépenses pour 2019-2020

Le présent document porte sur le Plan des dépenses du gouvernement fédéral et le Budget principal des dépenses pour 2019-2020, lequel appuie le deuxième projet de loi de crédits que le gouvernement demande au Parlement d’approuver pour la somme de 125,7 milliards de dollars.

Regard nouveau sur la réduction de l’impôt de la classe moyenne

Ce rapport présente une estimation ex post (après les faits) de l’incidence financière de la réduction de l’impôt de la classe moyenne aux exercices 2015 et 2016.

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019

Cette note présente une analyse détaillée du deuxième budget supplémentaire des dépenses du gouvernement pour l’exercice 2018-2019, dans lequel ce dernier demande au Parlement d’approuver des dépenses de 2,5 milliards de dollars.

Énoncé économique de l'automne 2018: Enjeux pour les parlementaires

Afin d’aider les parlementaires dans leurs délibérations prébudgétaires, le présent rapport définit les principaux enjeux découlant de l’Énoncé économique de l’automne 2018 du gouvernement, publié le 21 novembre 2018.

Budget supplémentaire des dépenses (A) de 2018-2019

Cette note présente une analyse détaillée du premier budget supplémentaire des dépenses du gouvernement pour l’exercice 2018-2019, dans lequel ce dernier demande au Parlement d’approuver des dépenses de 7,5 milliards de dollars.

Modèle stratégique de production de personnel (MSPP) Version 1.0

La présente note comprend la description technique d’un modèle de « génération de personnel » pour l’estimation et la prévision des coûts associés à l’accroissement du personnel militaire.  La production de personnel est essentielle aux organisations militaires; le modèle présenté constitue le premier de la série d’outils du DPB ayant pour objectif l’évaluation de l’ensemble du portefeuille de la Défense

Le Plan des dépenses du gouvernement et le Budget principal des dépenses pour 2018­-2019

Le présent document porte sur le Plan des dépenses du gouvernement fédéral et le Budget principal des dépenses pour 2018-2019, lequel appuie le deuxième projet de loi de crédits que le gouvernement demande au Parlement d’approuver pour la somme de 112,9 milliards de dollars.