Blog Archive : April, 2020

Mise à jour de l’analyse de scénario : chocs dus à la pandémie de la COVID-19 et à la chute des prix du pétrole

Le DPB a publié sa première analyse de scénario sur les chocs dus à la pandémie de COVID-19 et à la chute des prix du pétrole le 27 mars pour aider les parlementaires à en évaluer les possibles répercussions économiques et financières.

Mise à jour de l’analyse de scénario : chocs dus à la pandémie de la COVID-19 et à la chute des prix du pétrole

Ce rapport propose une mise à jour de l’analyse de scénario pour aider les parlementaires à évaluer les possibles répercussions économiques et financières de la pandémie de COVID-19 et des développements récents sur le marché du pétrole. Il tient compte des mesures fédérales annoncées jusqu’au 7 avril 2020 inclusivement.

Remboursement de la taxe sur les produits et services (TPS) pour les petites entreprises (Janvier-Décembre 2019)

Cette estimation a été préparée à la demande d'un parlementaire.

Remboursement de la taxe sur les produits et services (TPS) pour les petites entreprises (Juillet-Décembre 2019)

Cette estimation a été préparée à la demande d'un parlementaire.

Protection de l’enfance chez les Premières Nations : Indemnisation des enfants pris en charge

Le présent rapport donne une estimation des coûts financiers de l’application d’une décision du Tribunal canadien des droits de la personne (2019 TCDP 39) concernant les enfants des Premières Nations pris en charge. Il a été préparé à la demande de M. Charlie Angus, député de Timmins — Baie James.