Blog Archive : June, 2019

Le coût des navires de combat canadiens : Mise à jour de 2019

Ce rapport est une mise à jour de l’estimation du coût du programme des navires de combat canadiens (NCC) figurant dans le rapport de 2017 du DPB intitulé Le coût des navires de combat canadiens.

Calculateur des frais sur la dette publique

Dans le cadre de la prochaine campagne électorale, le DPB a construit un outil permettant d’estimer les frais ou les revenus en intérêt découlant d’une (de) proposition(s) électorale(s).

Constatations préliminaires concernant la fiscalité internationale

Ce rapport présente les conclusions du DPB sur la fiscalité internationale, en réponse à la demande du sénateur Percy E. Downe au directeur parlementaire du budget en 2012.

Coût des mesures proposées en campagne électorale : prévision de référence

Le présent rapport fournit la prévision économique et financière de référence pour la période d’évaluation du coût des mesures proposées pour la campagne électorale de 2019.

Estimation du coût de la passation en charges intégrale de biens amortissables

Un député a demandé au directeur parlementaire du budget (DPB) d’estimer combien il en coûterait au gouvernement fédéral d’instaurer la passation en charges intégrale de biens achetés par une société dans le but de s’aligner sur la récente modification fiscale de la Tax Cuts and Jobs Act (TCJA) des États‑Unis. La passation en charges intégrale s’appliquerait durant les 5 premières années suivant l’acquisition de biens admissibles par une société. L’amortissement accéléré serait ensuite progressivement éliminé et réduit de 20 % par année jusqu’en 2027.

Dépenses fédérales de programmes consacrées à l’abordabilité du logement

Le présent rapport vise à aider les parlementaires à comprendre les dépenses de programmes fédérales consacrées à l’abordabilité des logements.

Combler l’écart : tarification du carbone pour atteindre la cible de l’Accord de Paris (Révisé le 20 juin 2019)

Le présent rapport fournit une estimation de la tarification supplémentaire du carbone qui serait nécessaire pour atteindre la cible d’émissions de gaz à effet de serre du Canada en 2030 en vertu de l’Accord de Paris, ainsi qu’une estimation de l’incidence correspondante sur l’économie canadienne.

La gestion active ou passive des régimes de retraite généraux du Canada : analyse comparative

Ce rapport présente une analyse du rendement des fonds des régimes de pensions fédéraux à gestion active, en particulier ceux gérés par l’Office d’investissement du régime de pensions du Canada (OIRPC) et l’Office d’investissement des régimes de pensions du secteur public (OIRPSP), et compare les rendements à ceux qui seraient générés avec une stratégie de gestion passive.

Achat par le Canada de l’oléoduc Trans Mountain : considérations financières et économiques – rapport financier mis à jour de la CDIC

La Corporation de développement des investissements du Canada (la CDIC) a publié en mai 2019 son Rapport annuel de 2018 et le rapport du premier trimestre de 2019. Le directeur parlementaire du budget (DPB) a examiné les plus récents résultats d’exploitation du réseau de l’oléoduc Trans Mountain (OTM) et de l’analyse de sensibilité nouvellement publiée de la dépréciation de l’écart d’acquisition (goodwill dans le rapport de la CDIC).