Archive (2008-2015)

Titre Date Catégorie
Présentation PowerPoint - Le compte d’épargne libre d’impôt 24 février 2015 Finances nationales
Estimations des coûts de l’opération IMPACT en Iraq 17 février 2015 Établissement des coûts
Présentation PowerPOint - Opération IMPACT 17 février 2015 Établissement des coûts
Incidences financières de la baisse des prix du pétrole 27 janvier 2015 Économie
Présentation aux Chefs des organismes fédéraux - Démystifier le mandat du DPB 15 janvier 2015 Finances nationales
Suivi des dépenses : deuxième trimestre de 2014-2015 13 janvier 2015 Finances nationales
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 18 novembre 2014 Budget des dépenses
Simulateur budgétaire 6 novembre 2014 Économie
Analyse budgétaire de l’acquisition de la classe de navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique 28 octobre 2014 Établissement des coûts
Breffage - Analyse budgétaire de l’acquisition de la classe de navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique 28 octobre 2014 Établissement des coûts
NPEA Comparaison du coût prévu pour le 1er navire et du coût prévu pour les navires suivants 28 octobre 2014 Établissement des coûts
Mise à jour des perspectives économiques et financières de 2014 21 octobre 2014 Finances nationales
Réponse concernant le financement de l’assurance-emploi et les récentes mesures connexes 9 octobre 2014 Finances nationales
Rapport sur la viabilité financière de 2014 30 septembre 2014 Économie
Suivi des dépenses : premier trimestre de 2014 2015 25 septembre 2014 Budget des dépenses
Une loi fédérale sur l’équilibre budgétaire : contexte, impact et forme 23 septembre 2014 Finances nationales
Remplacement du pont Champlain : Établissement des droits de péage 17 septembre 2014 Établissement des coûts
Analyse de la budgétisation axée sur la performance durant 14 août 2014 Budget des dépenses
Importance relative financière des congés de maladie dans 20 ministères de l’administration publique centrale 16 juillet 2014 Établissement des coûts
Outil pour l’impôt sur le revenu – guide d’utilisation 19 juin 2014 Finances nationales
Transferts fédéraux aux provinces et aux territoires en 2014-2015 19 juin 2014 Finances nationales
Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (juin 2014) - Mot d’ouverture de Jean-Denis Fréchette, directeur parlementaire du budget 5 juin 2014 Économie
Analyse des recettes et de l’impact distributif des changements fiscaux fédéraux : 2005 à 2013 27 mai 2014 Finances nationales
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2014-2015 27 mai 2014 Finances nationales
Comité permanent des finances (avril 2014) - Déclaration préliminaire du directeur parlementaire du budget, Jean-Denis Fréchette, au Comité permanent des finances de la Chambre des communes 29 avril 2014 Économie

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