Archive (2008-2015)

Titre Date Catégorie
39e LÉGISLATURE, 2e SESSION Comité permanent des comptes publics 1 mai 2008 Finances nationales
39e LÉGISLATURE, 2e SESSION Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires 13 mai 2008 Finances nationales
40e LÉGISLATURE, 2e SESSION Comité permanent des finances 5 février 2009 Finances nationales
40e LÉGISLATURE, 2e SESSION Comité permanent des finances 25 mars 2009 Finances nationales
Agenda 20 décembre 2012 Budget des dépenses
Allemagne (en anglais seulement) : The impact of the Eurozone crisis on the work of the German Bundestag 18 février 2013 Aucun
Allocution de Jean-Denis Fréchette (DPB) devant le Comité permanent des finances de la Chambre des communes 28 avril 2015 Économie
Analyse actualisée de la budgétisation axée sur la performance durant le récent exercice d’assainissement des finances publiques 23 juillet 2015 Finances nationales
Analyse budgétaire de l’acquisition de la classe de navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique 28 octobre 2014 Établissement des coûts
Analyse de la budgétisation axée sur la performance durant 14 août 2014 Budget des dépenses
Analyse de sensibilité de la main-d’œuvre – acquisition de deux navires de soutien interarmées 11 décembre 2013 Établissement des coûts
Analyse des dépenses au titre du système de justice pénale au Canada 20 mars 2013 Budget des dépenses
Analyse des dépenses au titre du système de justice pénale au Canada - Présentation en format PDF 20 mars 2013 Établissement des coûts
Analyse des recettes et de l’impact distributif des changements fiscaux fédéraux : 2005 à 2013 27 mai 2014 Finances nationales
Analyse financière de l’aide aux funérailles et à l’inhumation des anciens combattants 4 novembre 2013 Établissement des coûts
Analyse financière des congés de maladie de la fonction publique fédérale 6 février 2014 Budget des dépenses
Australie (en anglais seulement) - Accountability Changes with Australia’s Minority Government 15 février 2013 Aucun
Australie - Nouvelles institutions 13 février 2013 Aucun
Autriche (en anglais seulement) - New Institutions 15 février 2013 Aucun
Avis juridique sur la question du refus de renseignements (juin 2012) - Avis juridique 18 juin 2012 Finances nationales
Avis juridique sur la question du refus de renseignements (juin 2012) - Lettre à M. W. Wouters BCP 18 juin 2012 Finances nationales
Belgique - Les avantages des projections budgétaires à long terme : l’exemple belge 13 février 2013 Aucun
Besoin de financement et impact de l’« Adéquation de la peine et du crime » sur le système correctionnel au Canada 22 juin 2010 Établissement des coûts
Besoins de financement de l’infrastructure scolaire des Premières Nations en Colombie-Britannique 11 juillet 2013 Établissement des coûts
Besoins de financement des écoles des Premières nations au Canada 25 mai 2009 Établissement des coûts

Chercher parmi les publications